Piles, accumulateurs et batteries

Piles et accumulateurs

Piles, accumulateurs et batteries

 

Nature

Les piles et accumulateurs sont des sources d'énergie principales ou secondaires utilisées dans de nombreux appareils électriques et électroniques, aussi bien par les industries que par les ménages.

Les piles, les accumulateurs et les batteries sont définis de la façon suivante :

Les réglementations européennes et françaises ne distinguent plus les piles et accumulateurs selon leur origine (déchet ménager ou déchet industriel) mais selon trois catégories :

Les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium et les piles au mercure sont classés en tant que déchets dangereux.

252 ktonnes de piles et accumulateurs portables ont été mises sur le marché, en France, en 2018. Ces produits contiennent des matières pouvant présenter un risque pour l’environnement s’ils ne sont pas recyclés. Leur traitement en fin de vie permet aujourd’hui d’extraire la majorité des métaux qui les composent afin de les valoriser tout en préservant les ressources naturelles. (Source : ADEME, Piles et accumulateurs, les chiffres clés 2018)

 

Réglementation

Réglementation européenne

 

Réglementation française

NOR : DEVP1528566A

NOR : DEVP1528568A

NOR: DEVP1421935A

La directive 2006/66/CE fixe à la fois des objectifs de collecte et de recyclage. Ainsi, le taux de collecte pour les piles et accumulateurs portables doit attendre 45% en 2016. Des objectifs minimaux de recyclage doivent, quant à eux, être atteints depuis septembre 2011, avec :

 

Quelques codes de la nomenclature

16             Déchets non décrits ailleurs dans la liste

16 06         Piles et accumulateurs

16 06 01*  Accumulateurs au plomb

16 06 02    Accumulateurs Ni-Cd

16 06 03*  Piles contenant du mercure

16 06 04    Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03)

16 06 05    Autres piles et accumulateurs

16 06 06*  Electrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément

20              Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations) y compris les fractions collectées séparément

20 01         Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

20 01 33* Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et                         accumulateurs non triés contenant ces piles

20 01 34    Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33

 

La Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) et la collecte

Les piles, les accumulateurs et les batteries sont intégrés dans les filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP) depuis 1999. Dans le cadre de la REP, un éco-organisme, société de droit privé avec une mission d’intérêt général, peut être investie par les pouvoirs publics pour prendre en charge la fin de vie des produits mis sur le marché. La REP et les éco-organismes sont nés en réponse au besoin des metteurs en marché de gérer les déchets issus de leurs produits, d’une part pour limiter leur pollution et d’autre part pour éviter le gaspillage des ressources naturelles. Deux éco-organismes (entreprises Corepile et Screlec) sont agréés, jusqu’en 2021, par l’État, pour cette filière. Les éco-organismes organisent et accompagnent le recyclage de toutes les catégories de piles et batteries portables.

Les éco-organismes doivent, en outre, d’ici 2021 :

 

Pour la filière automobile, aucun éco-organisme n’est, à ce jour, agréé. La collecte des piles et accumulateurs de l’automobile se fait de manière individuelle, via des collecteurs privés ou via MOBIVIA, réseau de professionnels.

 

Collecte et tri

Le taux de collecte des piles et accumulateurs portables était de 46,7 % en 2018 (Source : ADEME, Piles et accumulateurs, données 2018 - https://www.ademe.fr/rapport-annuel-registre-piles-accumulateurs-donnees-2018). Il est ainsi supérieur à l'objectif européen, fixé à 45 %. 

Les piles, accumulateurs et batteries doivent être collectés séparément. Les points de collecte peuvent être mis en place par :

Si le collecteur de déchets est habilité à la collecte et au transport des déchets dangereux, les accumulateurs peuvent lui être confiés.

Une fois collectés, les piles et accumulateurs portables doivent être triés, dans des installations dédiées, afin d’être orientés vers les filières de valorisation adaptées. Le tri se fait, globalement, manuellement.

Les piles sont séparées en trois catégories :

Les accumulateurs portables sont séparés en quatre catégories :

Le tri doit présenter un taux de pureté supérieur à 99 % pour permettre la valorisation des produits usagés.

 

Exemples de traitement

La valorisation matière

Les différents procédés de valorisation matière permettent la séparation des métaux constituant les piles et les petites batteries. Différentes filières existent : 

Les éléments ferreux et les produits de type plastique sont extraits et traités par d’autres voies pyrométallurgiques et suivent les filières dédiées (voir Fiche métaux ferreux, métaux non ferreux et métaux précieux).

La SNAM, une des rares entreprises nationales de recyclage des accumulateurs, est installé en région Occitanie.

 

Trois fours sont utilisés pour valoriser les piles et les petites batteries par pyrométallurgie:

D'autres filières (pyrolyse fusion) valorisent les piles à haute teneur en mercure et en cadmium.

Les métaux issus de la valorisation sont réintroduits dans divers procédés de fabrication. En 2018, les différents composants des déchets de piles, d’accumulateurs et des batteries sont valorisés à hauteur de :

(Source : Corepile)

 

Le cadmium (sous forme de métal), le manganèse (sous forme de ferromanganèse, entrant dans la fabrication de l’acier inoxydable), le mercure (sous forme de métal liquide) et le lithium, sont également valorisés et retournent dans les filières de production.

 

Retrouvez les prestataires de déchets d'Occitanie référencés pour ce type de déchets.